La crise du Corona virus relance de façon spectaculaire l'idée d'un RBI, avec certaines variantes intéressantes.
Si l'on reprend l'idée de base (corrigez-moi si je me trompe) il s'agit de verser à chacun un montant suffisant pour vivre sans avoir à aller le demander au chômage ou au service social, tout en incitant l'individu à fournir un travail s'il souhaite disposer de plus d'argent pour financer des éléments qu'on dira "non essentiels".
Dans ce contexte il convient de définir la liste de ces besoins essentiels. Ici je pense que si l'on dit Nourriture, Logement, Assurance maladie, et participation au transport on devrait avoir couvert ces besoins. Dès lors nous pouvons analyser chacun de ces points.
De la nourriture
Bien qu'ils existent quelques variations de prix à travers le pays, globalement nous pouvons admettre qu'un panier constitué de produits de base à un coût globalement similaire partout en Suisse, et que les besoins individuels ne diffèrent pas suffisamment entre un enfant, un adolescent, un adulte, pour faire une différenciation. On pourrait se poser la question des personnes âgées : devrait-on estimer qu'elles ont besoin de moins ?
Du logement
Ici le problème est un peu différent, car à l'évidence le prix des locations n'est pas le même selon la région, voir la ville dans laquelle vous habitez. Dans une même région, il est cependant difficile de faire un distinguo, car s'éloigner un peu des centres un peu plus chers implique de créer plus de transports, donc soit des coûts directs, soit des coûts écologiques. Donc je pencherai pour un distinguo par canton, à chaque canton d'estimer la valeur locative d'un lieu de vie adapté à 1, 2, 3 ou x personnes vivant ensemble.
Cette notion de "vivant ensemble" correspond à l'esprit des mesures évoquées par le CF lorsqu'il parle de "ménage", et je pense que c'est effectivement la juste taille.
Des assurances maladies
Ici c'est un autre problème : tout le monde a ce besoin, et disons-le d'emblée ce droit. Dans la situation actuelle, une grande partie de la population voit ses caisses maladie être financée pour tout ou partie par le biais de subventions. Pour universaliser ce droit il serait encore plus simple que par exemple l'assurance de base soit directement offerte à chacun par l'Etat. Ceci éviterait de nombreuses tâches administratives de contrôle et de calcul de subsides. Si cette option ne devait pas être acceptée, il convient de distinguer les coûts d'assurances maladie distinct pour les jeunes et pour les adultes, en se basant sur une franchise médiane qui devrait être partagée entre l'individu et la collectivité en cas de soins, afin d'inciter l'individu à éviter le recours abusif aux soins. Restera alors à savoir si cette participation personnelle devra être prise sur ce rbi ou ailleurs. Il y a là un point qui me semble encore confus
De la participation aux transports
Le problème ici est que les transports publiques n'offrent pas les mêmes possibilités selon que vous soyez dans une région ou une autre. On retrouve ici une notion de régionalisme que l'on pourrait relier à celle du logement. Il convient évidement de favoriser l'utilisation des transports publiques par le plus grand nombre, tout en ne privant personne de la possibilité de se rendre dans la journée dans l'agglomération proche de son lieu de résidence et de pouvoir rentrer chez lui cette même journée. Ainsi une personne habitant la banlieue de Zürich pourra le faire avec un forfait moins élevé qu'une personne vivant à Hérémence (Vs). Ici je propose également que ce soient les cantons qui puissent fixer les montants à attribuer à ces participations.
En résumé, je pense que nous pourrions envisager une nouvelle proposition de RBI en Suisse. On se baserait sur la notion de ménage pour déterminer la part logement, et celle de l'individu pour celles des transports, des assurances maladies, et de la nourriture. Et dans un esprit de simplification, on pourrait définir un rbi national (la balance entre les logements et les transports pouvant justifier cela), avec liberté aux cantons de le compléter par un complément-rbi cantonal (si le poids du logement est nettement plus fort) !
En se basant sur les coûts moyens suivant:
. logement : personne seule = 1000.- / regroupement de 2,3 personnes = 1600.- / au-delà = 2000.-
. nourriture : jeune et adulte = 400.- / personne âgée = 300.-
. assurances maladie : 300.-
. part.transport : 300.-
Ainsi nous pourrions par exemple avoir la proposition suivante:
- PAR MENAGE : 1750.- (la distinction du nombre de personne se fera par pondération sur la partie individuelle)
- PAR PERSONNE : (et on oublie le distinguo de l'âge)
. personne vivant seul : 550.- (250.- nourr+trans / 300.- C.M.)
. personne vivant dans un ménage de 2 à 4 personnes : 750.-
. personne vivant dans un ménage de plus de 4 personnes : 1000.-
Ainsi
- une personne vivant seule recevra 1750+550 = 2300.-
- un couple seul recevra 1750+750+750 = 3250.-
- une famille avec 2 adultes et 2 enfants recevra 1750+4*750= 4750.-
- une famille avec 2 adultes et 3 enfants recevra 1750+5*1000=6750.-
Votre étude du coût de la vie respectivement par ménage et par individu est fort informative et intéressante.
Les principes du RBI le définissent comme une rente universelle versée également et sans condition à l’échelon individuel. Seuls pour les mineurs, il est prévu de réduire le montant significativement, par exemple au quart de celui reçu par les adultes. Il s’agit d’un nouveau droit constitutionnel accordé à chaque individu de recevoir directement de la Confédération un montant suffisant pour mener une vie digne, en remplacement du droit actuel supposé garantir l'obtention de ce revenu par un travail. Ce montant s’évalue selon les besoins définis par la Conférence suisse des institutions d’action sociale (CSIAS) et rejoint dans les grandes lignes votre propre et pertinente énumération des besoins.
Comme vous l’avez bien relevé, le coût de la vie n’est pas le même selon le statut familial et la localisation. À cela, on peut ajouter de nombreuses autres différences, comme des besoins en soins médicaux différents (par ex maladie chronique, handicap, etc.).
Cependant, l’idée du RBI est notamment de mettre un terme à la lourde machine administrative impliquée pour allouer différents niveaux de prestations à différents cas individuels, pour contrôler les ayants droit et punir les abus. Allouer un RBI à montant variable aux individus ne permet pas de sortir de ce lourd système administratif et représenterait un RB sans le ‘I’ de l’inconditionnalité. Et tant qu’il y a conditionnalité, il y a automatiquement aussi contrôle et suspicion de fraude.
Nous proposons un véritable RBI, tel que défini en préambule, et assumons la différence de pouvoir d’achat individuel pour les raisons exposées ci-après. Lorsque le principe du RBI sera inscrit dans la Constitution, chaque personne obtiendra donc un droit automatique et légitime à sa survie économique. Mais dans le cas où le montant fixé pour le RBI ne lui suffisait pas pour accomplir ce but, une personne pourra (et/ou) :
Si la personne choisit la vie en commun, elle contribuera à détendre le marché du logement et améliorer le bilan écologique (moins de gaspillage de ressources, moins de pollution). Si elle déménage, elle contribuera à baisser le niveau de vie local et au contraire, augmenter celui de la région périphérique choisie (effet de péréquation économique), des régions souvent oubliées du développement. Enfin, si elle choisit de demander des PCs, bien qu’elle sera alors astreinte à démontrer son besoin, la procédure pourra être simplifiée et les contrôles, peu nécessaires puisqu’il ne s’agira que d’une somme complémentaire correctrice d'un droit, selon le modèle actuel des PCs. En outre, la personne ne pourra plus être stigmatisée puisqu’elle demande simplement l’application de son droit constitutionnel : ce ne sera pas de sa faute, mais celle de l’Etat qui lui alloue un RBI insuffisant pour remplir son but.
En conclusion, nous pensons que l’inconditionnalité représente la véritable rupture avec le système actuel et présente bien plus d’avantages que le contraire.